Jean Causse

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.

De:	CAUSSÈ (Jean, Michel, Léopold, Mary)
Objet:	de
Groupe:	Société civile professionnelle et à la nomination d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)

JORFTEXT000033193307 (source JORF)

cessation de fonction

06 Octobre 2016 06/10/2016

De:	Caussè (Jean, Michel, Léopold, Mary)
Objet:	notaires associés

notaire
notaire_residence="Pierrefonds (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"

JORFTEXT000000822727 (source JORF)

nomination

02 Juin 2007 02/06/2007

De:	Caussè (Jean, Michel, Léopold, Mary)
Objet:	notaire

notaire
notaire_residence="Pierrefonds (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"

JORFTEXT000000822727 (source JORF)

cessation de fonction

02 Juin 2007 02/06/2007

De:	Causse (Jean, Raymond) colonel. Chevalier du 2 septembre 1994
Objet:	à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active Au grade d'officier ARMÉE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-09-02"
armee_grade="Officier"

JORFTEXT000000611771 (source JORF)

promotion

11 Novembre 2006 11/11/2006

De:	Caussé (Jean, Raymond)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de l'air Au grade de colonel Les lieutenants-colonels
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"

JORFTEXT000000239571 (source JORF)

nomination

11 Juillet 2003 11/07/2003

De:	Caussé (Jean, Raymond)
Objet:	pour l'année 2003 les officiers ARMÉE DE L'AIR I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de l'air Pour le grade de colonel Les lieutenants-colonels
Groupe:	Armée de l'air

corps="Officiers de l'air"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"

JORFTEXT000000411402 (source JORF)

promotion

12 Janvier 2003 12/01/2003

De:	Causse (Jean, Paul, Joseph) ancien directeur général d'une chambre départementale d'agriculture ; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES Ministère de l'agriculture et de la pêche Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000759217 (source JORF)

nomination

04 Avril 1999 04/04/1999

De:	Causse (Jean, François, Henri)
Objet:	dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1998 ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel de réserve Les commandants de réserve INFANTERIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1998-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

JORFTEXT000000758690 (source JORF)

promotion

15 Janvier 1999 15/01/1999

De:	Causse (Jean, Raymond) lieutenant-colonel ; 22 ans de services
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air

legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

JORFTEXT000000205713 (source JORF)

nomination

09 Juillet 1998 09/07/1998

De:	Causse (Jean, Raymond)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de l'air Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1997-05-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

JORFTEXT000000383388 (source JORF)

nomination

30 Mai 1997 30/05/1997

De:	Causse (Jean, Raymond)
Objet:	pour l'année 1997 les officiers ARMEE DE L'AIR I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de l'air Pour le grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de l'air